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Assurance vie : comprendre le contrat d’assurance vie

L’assurance vie est un des produits d’épargne préféré des Français, voir tous les autres produits d’épargne en ligne. L’assurance vie est un contrat permettant à l’assuré de faire fructifier son capital dans un carde défiscalisant, et éventuellement transmettre son patrimoine financier en cas de décès. Il s’adapte pour répondre aux besoins du souscripteur et à son profil de risque.

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Le contrat d’assurance vie

Il y a quatre intervenants au contrat d’assurance vie :

  • La société d’assurance qui fait la proposition et étudie et prend le risque.
  • Le souscripteur qui signe le contrat et place une somme d’argent.
  • L’assuré, souvent le souscripteur lui même, sur qui repose le risque de décès.
  • Le bénéficiaire du contrat : le souscripteur-assuré lui-même en cas de vie, ou bien un bénéficiaire tiers pour transmettre son capital en cas de décès.

A savoir pour souscrire une assurance vie, il faut être majeur et capable pour s’engager, sinon la présence d’un tuteur ou d’un représentant légale est obligatoire!

Pour que le contrat soit valable, il faut que la police d’assurance soit signée par l’assureur et le souscripteur. Il est important de lire et conserver les conditions générales et particulières du contrat. Les conditions comportent notamment la date d’effet de l’assurance, sa durée doit être d’au moins 8 ans pour profiter de l’avantage fiscal, le montant des primes (versements ponctuels ou unique), et les conditions de résiliation.

Différents types de contrat

Un grand avantage de l’assurance vie est sa capacité à s’adapter aux besoins et projets du client.

L’assurance vie standard permet de valoriser son capital et le transmettre lors du décès. Il est aussi possible de spécifier la possibilité de récupérer son capital en cas d’infirmité. L’assurance vie peut également servir de garantie dans le cadre d’une emprunt bancaire.

Le contrat peut aussi apporter un complément de revenus pour la retrait. En choisissant un contrat avec rente, le bénéficiaire va recevoir un versement au moment de sa retraite, elle peut aussi bénéficier à un tiers en cas de décès. Il est aussi possible de profiter d’une rente immédiate par le versement d’une prime unique lors de la signature du contrat.

Enfin on peut faire un mixte de plusieurs stratégie : avec le choix d’un capital ou d’une rente à l’échéance du contrat… à votre assureur de répondre à vos besoin!

Assurance vie monosupport

Ce type de contrat est généralement, moins populaire que le contrat multisupport car il est moins souple en terme de stratégie d’investissement. Le contrat monosupport définit dès la souscription du contrat le support d’investissement de celui-ci. Par exemple la souscription d’un contrat en euros limite l’investissement au marchés monétaire et obligataire sans risque. Généralement les assureurs peuvent alors s’avancer sur la rémunération futur du contrat, mais celui-ci est faible. Le contrat monosupport en unité de compte est quand à lui uniquement destiné aux valeurs mobilières, des actifs dont le capital n’est pas toujours garanti.

Assurance vie multisupport

Le contrat en multisupport est aujourd’hui le plus pratique. Il permet à la fois d’investir en fonds euros et en unités de compte. Ce contrat s’adapte à tous les profils de risques : le client prudent pourra choisir un investissement sécurisé en monétaire ou obligataire. Pour plus de dynamisme il est possible d’allouer une partie de son capital en action ou dans des OPCVM diversifiés. Les investisseurs ambitieux peuvent orienter clairement leur épargne en action pour un meilleur rendement mais des risques de pertes en capital.

Opérations sur le contrat

Les clients pensent souvent à tort que l’argent est bloqué sur l’assurance vie. Cependant il est possible de réaliser un rachat partiel pour récupérer une partie de son placement sans mettre fin au contrat. Le client peut également demander une avance à son contrat lors de la période de rente, cette opération est soumise à un taux d’intérêt (comme un prêt). Ces opérations permettent donc de faire face à un besoin imprévu de liquidité. Néanmoins l’assurance n’est pas un livret bancaire, la banque place votre argent sur le long terme, ainsi le retrait sur l’assurance vie met plusieurs semaines arriver sur le compte courant.

Fiscalité de l’assurance vie

C’est un des points forts de l’assurance vie mais les particuliers ne comprennent pas toujours ses spécificités. A savoir, les cotisations sociales sont prélevées chaque années sur les intérêt et l’impôt sur le revenu s’applique uniquement lors d’un retrait d’argent.

Il est important de « prendre date » par l’ouverture d’un contrat d’assurance vie, l’objectif étant d’arriver le plus tôt possible aux années défiscalisées ;) Bien entendu ce n’est pas gênant de faire des retraits partiels de temps en temps.

Retrait sur un contrat ouvert après le 26-09-1997 : Lors des 4 premières années les intérêts sont imposés au barème de l’impôt sur le revenu (selon votre tranche d’imposition) ou au prélèvement forfaitaire de 35%. Il y a donc peu d’avantage fiscal particulier à placer sont argent sur une assurance et de le retirer la totalité dans les quatre premières années. Même choix entre la 4ème et la 8ème année, mais avec un prélèvement forfaitaire libératoire de 15% le choix de l’épargnant peu s’avérer plus avantageux que son impôt sur le revenus. Enfin c’est au bout de 8 ans que l’assurance vie offre le plus grand avantage, le client bénéficie d’un abattement sur ses gains de 4600 euros pour une personne seule et 9200 euros pour un couple. Au delà les intérêts sont imposés forfaitairement à seulement 7,5% ou à l’impôt sur le revenus du particulier.

Les anciens contrats d’assurance vie

Pour les Contrat souscrits entre 1983 et le 06-09-1997, les intérêts sont imposable au prélèvement forfaitaire libératoire de 7,5% ou à l’impôt sur le revenu après abattement de 4600 euros pour une personne seule et 9200 euros pour un couple. Les gains des primes versées avant 1998 sont exonérés jusqu’à 200000 Francs.

Enfin seul les contrats ouverts avant 1983 sont totalement exonérés!

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